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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de MORTIES
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DOMAINE DE MORTIÈS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MORTIÈS
Domaine de MORTIES, SARL

Numéro de dépôt :
3700446
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2029
DOMAINE DE MORTIÈS de Domaine de MORTIES

Présentation de la marque DOMAINE DE MORTIÈS

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de MORTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MORTIÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de MORTIES domicilié(e) Mas de MORTIES, route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 078 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE MORTIES, M. MOUSTIES RICHARD domicilié(e) Mas de MORTIES, route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France.

La marque DOMAINE DE MORTIÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33 35 39 40 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MORTIÈS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

Domaine de MORTIES a également déposé les autres marques suivantes : MORTIÈS , MAS DE MORTIES


Domaine de MORTIES, SARL - Mas de MORTIES, route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France - SIREN 502078967


DOMAINE DE MORTIES, M. MOUSTIES RICHARD - Mas de MORTIES, route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728347 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16

Huiles d'olive, olives transformées, préparées, séchées, cuites, en conserves, truffes conservées, préparations à base d'olives, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.

Vinaigre, miel, sauces (condiments), épices, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.

Fruits et légumes frais, olives non transformées, truffes fraîches.

Vins d'appellation d'Origine Contrôlée Coteaux du Languedoc et Pic Saint Loup provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Mortiès, vins AOC, vins de pays.

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, présentation de produits, à savoir de vins, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, présentation et démonstration de produits, communication au travers d'un site Internet (publicité) et vente de produits en ligne de vins au travers d'un site Internet. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Organisation de circuits touristiques, information en matière de tourisme à savoir : information en matière de voyage ; organisation de voyages, réservation de places de voyages, services de transport, d'emballage et entreposage de marchandises. Informations en matière de transport.

Transformation de produits agricoles, pressage de fruits, vinification.

Animations culturelles, divertissement, enseignement et formation à la dégustation de vins. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Mise à disposition de terrains de camping ; information en matière de tourisme à savoir : information en matière de pensions, d'hôtels.